Participation à la prise en charge par des associations de services de médiation familiale
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/11/2012
- Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
94 résultats pour la valeur "05/11/2012" du filtre Date de séance
Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur de l'enfance
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/11/2012
- Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur des personnes handicapées
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/11/2012
- Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions avec le GIHP Alsace pour le transport des personnes à mobilité réduite des secteurs de HAGUENAU et SAVERNE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/11/2012
- Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Etablissements pour personnes handicapées
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/11/2012
- Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Etablissements hébergeant des personnes âgées dépendantes (EHPAD)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/11/2012
- Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur d'actions dans le domaine des personnes âgées
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/11/2012
- Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Intervention en faveur de l'insertion sociale des bénéficiaires du Revenu de solidarité active (RSA)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/11/2012
- Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement 2012 des entreprises d'insertion
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/11/2012
- Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Intervention en faveur de l'insertion professionnelle des bénéficiaires du Revenu de solidarité active (RSA)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/11/2012
- Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Intervention départementale en faveur des opérateurs cofinancés par le Fonds Social Européen (FSE)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/11/2012
- Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition du Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle du Bas-Rhin - Exercice 2012
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/11/2012
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties d'emprunts - Organismes de construction
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/11/2012
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Vente de matériel réformé et intégration des véhicules des EMOP dans le patrimoine départemental
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/11/2012
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Information sur les marchés publics conclus
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/11/2012
- Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Chute d'un arbre sur un abri de jardin - Protocole transactionnel
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/11/2012
- Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/11/2012
- Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Chaîne ''Alsace 20'' - Convention d'objectifs 2012
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/11/2012
- Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition du Fonds de soutien à la vie associative
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/11/2012
- Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Echange de biens immobiliers à WISSEMBOURG
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/11/2012
- Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Centre médico-social et point Info Habitat à SCHIRMECK - Acquisition d'un immeuble
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/11/2012
- Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Centre médico-social et point Info Habitat à SCHIRMECK - Avant-projet définitif de l'opération
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/11/2012
- Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin